arbitral

(Mot repris de arbitrales)
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arbitral, e, aux

adj.
1. Prononcé par voix d'arbitre : Un jugement arbitral.
2. Composé d'arbitres.

arbitral

ARBITRAL, ALE. adj. Qui est rendu par un ou par des arbitres. Sentence arbitrale. Jugement arbitral.

Il signifie aussi Qui est composé d'arbitres. Tribunal arbitral. Commission arbitrale.

arbitral


ARBITRAL, ALE, adj. ARBITRALEMENT, adv. Jugement arbitral, Sentence arbitrale, rendus par des arbitres. C'est le seul emploi de ce mot. Juger arbitralement; cette affaire fut jugée arbitralement, par Arbitres.

Traductions