censuel, elle

CENSUEL, ELLE

(san-su-èl, è-l') adj.
Terme de jurisprudence féodale. Qui a rapport au cens. La tenure féodale et la tenure censuelle.
Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi [MONTESQ., Esp. XXX, 15]

HISTORIQUE

  • XVIe s.
    Le droit d'indemnité du seigneur [pour biens passant en main morte] s'estime au cinquieme denier de la valeur de la chose censuelle [de la censive] [LOYSEL, 80]
    Le seigneur feodal ou censuel [à qui le cens est dû] [ID., 465]
    Celuy qui tient heritage en censive doit, au jour et lieu accoustumé, payer le droit de cens au seigneur censuel [, Coustumier génér. t. I, p. 106]
    De l'heritage censuel et roturier, l'acquesteur peut prendre saisine et possession, sans le consentement du seigneur censier et justicier [, ib. p. 148]

ÉTYMOLOGIE

  • Censualis, de census, cens ; provenç. cessal ; espagn. censal ; portug. censual ; ital. censuale.