dérogeance

DÉROGEANCE

(dé-ro-jan-s') s. f.
Action par laquelle on perdait les droits et priviléges attachés à la noblesse.
....Et par la recherche des pièces justificatives de la dérogeance de plusieurs particuliers, [, Arrêts du conseil contre les usurpations de noblesse, 14 oct. 1666]
Par extension, diminution de droits, de priviléges.
Un maître des requêtes répondit qu'il n'y avait ni dérogeance dans sa qualité ni amoindrissement dans son crédit, pour la ferme générale, qui allait se trouver aussi rapprochée par son nouveau titre, qu'elle l'était par ses fonctions, de deux honorables régies.... [MOLLIEN, Mém. d'un ministre du trésor, t. I, p. 90]
À cette époque, sa puissance et sa grandeur [de Napoléon] étaient parvenues à un tel degré que personne ne pouvait être tenté d'accuser de dérogeance tous ces princes qui venaient prendre le second rang à sa cour [ID., ib. t. III, p. 77]
Fig.
La fidélité n'est qu'un respect pour nos engagements ; l'infidélité une dérogeance [VAUVENARGUES, Espr. hum. 45]

ÉTYMOLOGIE

  • Dérogeant.

dérogeance

DÉROGEANCE. s. f. T. d'ancienne Chancellerie. Action par laquelle on perd les droits et priviléges attachés à la noblesse. Quand il y a dérogeance, il faut des réhabilitations.

dérogeance


DÉROGEANCE, s. f. DÉROGEANT, ANTE, adj. [Dérojance, jan, jante; 1re é fer. 3e lon.; l'e devant l'a est muet: il n'est là que pour doner au g un son doux, qu' il n'a pas devant l'a.] Dérogeance, est l'action par laquelle on déroge à noblesse. Dérogeant, qui déroge. Le subst. n'a d'usage qu'en style de Chancellerie. "On l'a mis à la tâille à caûse de sa dérogeance. "Acte dérogeant au premier. Actions dérogeantes à la noblesse, ou, à noblesse. — Leibnitz lui done le sens de désobligeant. "On ne peut rien tirer de dérogeant à M. Newton de ces paroles, qu' en les empoisonnant. Ce mot n'est pas admis dans ce sens.