modalité

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modalité

n.f. modalité (de modal)

Condition qui accompagne un acte juridique: Les modalités d'acquisition d'un logement (clause, convention, stipulation).

Synonymes et Contraires

modalité

nom féminin modalité

Manière dont se fait une action.

circonstance, clause, condition, convention, disposition, formule, manière, stipulation.

Traductions

modalité אופנות (נ) modalidade модальность modalità

n f modalité [mɔdalite] spécificité particularité qui accompagne un acte

Quelles sont les modalités pour ouvrir un compte ?

modalité [mɔdalite]

nf → mode modalités

nfpl [accord] → terms
modalités de paiement → methods of payment

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