patent

patent, e

adj. [ du lat. patens, patentis, ouvert, évident ]
Qui apparaît avec évidence : Cette politique a abouti à un échec patent incontestable, indéniable manifeste
Lettres patentes,
dans la France de l'Ancien Régime, lettres notifiant une décision royale.

patent

(patɑ̃)

patente

(patɑ̃t)
adjectif
qui est évident, très clair une mauvaise foi patente

patent

PATENT, ENTE. adj. Qui apparaît clairement. Une vérité patente. Cela est patent.

Lettres patentes désignait autrefois, en termes de Chancellerie, les Lettres du roi scellées du grand sceau et laissées ouvertes. Obtenir des lettres patentes. Ses lettres patentes furent enregistrées au parlement.

Acquit-patent se disait autrefois, en termes de Chancellerie, d'un Brevet royal portant décharge donnée au garde du trésor pour le paiement des gratifications.

patent

Patent, Patens.

¶ Lettres patentes du Roy, Codicilli a principe impetrati, Codicilli Regij. Bud.

patent


PATENT, ENTE, adj. [Patan, tante.] Manifeste. Trév. le met sans citer aucun Auteur. C'est un latinisme scolastique. = L'Acad. l'admet en termes de Chancellerie et de Finance. "Acquit patent, lettres patentes. = Patentes, s. f. pl. Lettres, Brevets, comissions accordées non-seulement par le Roi, mais aussi par des Corps, des Comunautés, des Universités, etc. On lui a délivré ses patentes, des patentes de Docteur, etc. = Il se dit aussi au singulier. Obtenir une patente. Montrer, produire sa patente, etc.

Traductions