cens
cens
[ sɑ̃s] n.m. [ du lat. census, recensement ]CENS
(san ; quelques-uns font sentir l's et disent sans') s. m.HISTORIQUE
- XIe s. Cil qui custivent la terre, ne deit l'um travailer [tourmenter], se de lour droite cense non [, Lois de Guill. 33]
- XIIIe s. Cil qui de tel uzage ne li rendoient cens ne rente ne redevances [BEAUMANOIR, XXIV, 6]C'est à savoir se li contens [contestation] fu de droit cens [ID., XXIV, 9]Une autre maniere de rente y a c'on apele sorcens ou cens costier, et de tix manieres de cens a il moult es bones viles [ID., XXIV, 20]Noz apelons vilenage, heritage qui est tenus de segneur à cens ou à rente ou à champart [ID., XIV, 7]
- XVe s. Et qu'il [Ferdinand, roi de Naples] payeroit cinquante mille ducats l'an de cens [COMM., VIII, 12]
- XVIe s. Le seigneur n'est exclus du retrait [droit de rachat] pour avoir reçu les cens, rentes ou autres redevances annuelles [mais seulement par les droits seigneuriaux de mutation] [LOYSEL, 466]Le cens n'est requerable, ains rendable et portable [ID., 531]Cens sur cens n'a point de lieu [qui tient à cens ne peut bailler à cens, ce qui ferait deux seigneurs censiers] [ID., 533]Terres tenues à champart, terrage, vinage, gros cens [ou croit de cens, contre-cens, surcens, par opposition à chefcens ou cens primitif], ou rente originaire et directe, tenant lieu de chef-cens, doivent lods et ventes au seigneur desdits champart, terrage, etc. [ID., 545]
ÉTYMOLOGIE
- Latin census ; provenç. ces, ses ; catal. cens ; espagn. et ital. censo.
cens
Il se dit encore de la Quotité d'imposition qui, dans la constitution de certains pays, est nécessaire pour être électeur ou éligible. Le cens électoral. Le cens d'éligibilité. Élever, abaisser, réduire, supprimer le cens. Il ne paie pas le cens exigé.
En termes d'Histoire romaine, il désigne le Dénombrement des citoyens romains, la déclaration authentique qu'ils faisaient, tous les cinq ans, de leurs noms, biens, résidence, etc.
cens
Cens, Il vient de Census.
Cens, ou cense et rente, Vectigal.
Cens ou censive que doit le fond de la terre au seigneur, Solarium vectigal. Quod solo haeret, siue quod pro solo penditur, Nota est seruitutis, coniunctamque causam habet mancipij, accessionumque pretij emptionis, id est, des ventes et saisines.
cens
CENS, s. m. [Sans, et devant une voy. sanz.] Redevance en argent, que certains biens doivent au Seigneur annuellement. "Terre qui doit tant de cens de rente. Payer les cens = Quiter, ou abandoner la terre pour le cens, se dit au propre dans son sens naturel; et au figuré, c'est se défaire des biens qu'on possède à des conditions trop onéreûses.