décisoire
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DÉCISOIRE
(dé-si-zoi-r') adj.Terme de jurisprudence. Qui a la vertu de décider ; se dit d'un fait qui seul amène la décision d'un procès. Serment décisoire.
On posa comme règle décisoire le témoignage sur lequel reposait l'autorité des textes sacrés, c'est-à-dire celui de la tradition de l'Église [NEFFTZER, Travaux de Baur, Rev. germ. t. XIII, p. 119]
ÉTYMOLOGIE
- Lat. decisum, supin de decidere, décider.
décisoire
DÉCISOIRE. adj. des deux genres. T. de Jurisprudence. Qui amène la décision d'un litige. Spécialement, Serment décisoire, Celui qu'une partie défère à l'autre pour en faire dépendre le jugement de la cause.
Traductions