emphytéose
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EMPHYTÉOSE
(an-fi-té-ô-z') s. f.Terme de droit. Convention par laquelle un propriétaire cède la jouissance d'un héritage pour un temps très long, ou même à perpétuité, sous la réserve d'une redevance.
HISTORIQUE
- XVIe s. Baux d'heritages à emphyteuse et longues années sont immeubles [LOYSEL, 210]Les procureurs ou detenteurs d'aucuns heritages tenus en emphitheote [, Nouv. coust. génér, t. III, p. 376]
ÉTYMOLOGIE
- Altération de l'ancien emphyteuse, en grec, emphytéose, proprement implantation, venant de deux mots se traduisant par : en et planter, c'est-à-dire bail dans lequel on a le droit de planter et la certitude de jouir de ses plantations ; provenc. emphytheosim ; espagn. enfiteusis ; ital. enfiteusi.
emphytéose
EMPHYTÉOSE. n. f. T. de Jurisprudence. Sorte de bail à long terme qui peut durer jusqu'à quatre-vingt-dix-neuf ans. Les emphytéoses sont des espèces d'aliénations, à cause de leur longue durée.
emphyteose
Emphyteose, Emphyteusis.
Heritage baillé en emphyteose, Praedium emphyteuticum.
Traductions