emphytéose

(Mot repris de emphytéoses)

EMPHYTÉOSE

(an-fi-té-ô-z') s. f.
Terme de droit. Convention par laquelle un propriétaire cède la jouissance d'un héritage pour un temps très long, ou même à perpétuité, sous la réserve d'une redevance.

HISTORIQUE

  • XVIe s.
    Baux d'heritages à emphyteuse et longues années sont immeubles [LOYSEL, 210]
    Les procureurs ou detenteurs d'aucuns heritages tenus en emphitheote [, Nouv. coust. génér, t. III, p. 376]

ÉTYMOLOGIE

  • Altération de l'ancien emphyteuse, en grec, emphytéose, proprement implantation, venant de deux mots se traduisant par : en et planter, c'est-à-dire bail dans lequel on a le droit de planter et la certitude de jouir de ses plantations ; provenc. emphytheosim ; espagn. enfiteusis ; ital. enfiteusi.

emphytéose

EMPHYTÉOSE. n. f. T. de Jurisprudence. Sorte de bail à long terme qui peut durer jusqu'à quatre-vingt-dix-neuf ans. Les emphytéoses sont des espèces d'aliénations, à cause de leur longue durée.

emphyteose

Emphyteose, Emphyteusis.

Heritage baillé en emphyteose, Praedium emphyteuticum.

Traductions

emphytéose

חכירה לזמן ארוך (נ)

emphytéose

emphyteusis

emphytéose

enfiteusis