équité
(Mot repris de equite)équité
[ ekite] n.f. [ lat. aequitas, égalité ]équité
(ekite)nom féminin
ÉQUITÉ
(é-ki-té) s. f.HISTORIQUE
- XIIIe s. Vraie fois de necessité, Non tant seulement d'equité, Nous fait de Dieu sept choses croire [J. DE MEUNG, Tr. 58]
- XVe s. D'entour lui [il] doit touz menteurs rebouter, Justice avoir, equité et raison [E. DESCH., Des vertus nécess. au prince.]
ÉTYMOLOGIE
- Provenç. equitat ; espagn. equidad ; ital. equità ; du latin aequitatem, de aequus, proprement égal, d'où équitable. Palsgrave, p. 61, remarque qu'on prononçait é-ki-té, ce qui est notre prononciation.
équité
equité
Equité, AEquitas.
Ce n'est point fait à la vraye equité et raison, Ex aequo et bono non fit.
Aller à l'equité, AEquum et bonum colere.
Qui va selon l'equité et à la bonne foy, Seruantissimus aequi.
Selon l'equité et sans garder la rigueur de la loy, Ex bono et aequo.
La bonne et vraye equité, Aequum et bonum.
Qui fait contre equité et justice, Iniquus.
Tu parles contre l'equité, Non aequum dicis.
Equité fait pour partie adverse, AEquitas cum aduersario stat.
Avoir l'equité pour soy, AEquum et bonum habere.
Parler contre l'equité, Oppugnare verbis aequitatem.
Il est d'equité et de raison naturelle que, etc. Humanitatis intuitu obnoxius esse debet, etc. B. ex Papiniano.
L'equité et raison naturelle, AEquum et bonum.
Juger par equité, AEqui et boni momenta cum iure summo expendere, exquisitam iuris interpretationem et limatam iuris subtilitatem aequo et bono posthabere. B.
La Cour juge le plus souvent par equité, In iudiciis Curiae multum valet aequi et boni interpretatio. B.
Par equité de la Cour plus qu'autrement, Non tam iure aut moribus pronuntiatum aut decretum, quam Curiae placito et consulto. B.
Je suis fondé en equité, AEquo et bono nitor. B.
Un procez gisant en equité, Causa quae iudicis potius aequi et boni amantis ponderibus examinanda sit, quam hominis iuris supra modum consulti et retinentis. B.
équité
ÉQUITÉ, s. f. [ékité: 1re et dern. é fer.] 1°. Justice, droitûre: "Avec équité, selon l'équité. En toute équité; contre toute équité. "Homme, plein d'équité, ou, sans équité, qui n'a point d'équité. = 2°. Il signifie aussi la justice exercée, non pas selon la rigueur de la Loi, mais avec un adoucissement raisonable. "Les Juges subalternes sont des Juges de rigueur, mais les Juges Supérieurs peuvent juger selon l'équité.