jurisprudence

jurisprudence

n.f. [ du lat. jurisprudentia, science du droit ]
Ensemble des décisions de justice qui interprètent la loi ou comblent un vide juridique : La jurisprudence en matière de droit international.
Faire jurisprudence,
faire autorité et servir d'exemple dans un cas déterminé ; créer un précédent : La condamnation de ce délinquant va faire jurisprudence.

JURISPRUDENCE

(ju-ri-spru-dan-s') s. f.
La science du droit et des lois.
Trois degrés d'élévation du pôle renversent toute la jurisprudence, un méridien décide de la vérité... [PASC., Pens. III, 8, édit. HAVET.]
La jurisprudence est la connaissance des lois [ROLLIN, Hist. anc. liv. XXVI, 2e part. ch. II, art. 2]
Jurisprudence vétérinaire, la connaissance des lois et des règlements qui concernent les animaux domestiques.
L'ensemble des principes de droit qu'on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine.
Il acquit une parfaite connaissance du droit humain et du droit divin.... savants et immenses recueils où il renferma la jurisprudence ancienne et nouvelle, vous pourriez être des témoins publics de ce que je dis [FLÉCH., Lamoignon.]
La jurisprudence criminelle de France tend des piéges continuels aux accusés ; il semble que Pussort et le chancelier Boucherat aient été les ennemis des hommes [VOLT., Louis XV, 42]
La manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la cour n'a jamais varié sur ce point. Cela fait jurisprudence. Fig.
Cela fait jurisprudence en notre faveur ; et la jurisprudence a force de loi, c'est un axiome [PICARD, Tracasseries, III, 7]

ÉTYMOLOGIE

  • Lat. jurisprudentia, de jus, juris, le droit, et prudentia, connaissance.

jurisprudence

JURISPRUDENCE. n. f. La science du droit et des lois. La section de jurisprudence de l'Académie des Sciences morales et politiques. Enseigner la jurisprudence. Termes de jurisprudence.

Il désigne particulièrement l'Ensemble des principes de droit qu'on suit dans chaque pays ou dans chaque matière. La jurisprudence romaine. La jurisprudence française. La jurisprudence commerciale. Ce principe n'est point admis dans notre jurisprudence. Jurisprudence criminelle.

Il se dit aussi de la Manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. La jurisprudence de la Cour n'a jamais varié sur ce point. Jurisprudence des arrêts de la Cour de Cassation.

Traductions

jurisprudence

jurisprudence, precedent

jurisprudence

הלכה (נ), משפטים (ז״ר), משפטנות (נ), פסיקתא (נ), שיפוט (ז), מִשְׁפָּטִים, מִשְׁפְּטָנוּת, הֲלָכָה, שִׁפּוּט

jurisprudence

юриспруденция

jurisprudence

jurisprudencia

jurisprudence

Rechtsprechung

jurisprudence

giurisprudenza

jurisprudence

jurisprudência

jurisprudence

orzecznictwo

jurisprudence

νομολογία

jurisprudence

retspraksis

jurisprudence

[ʒyʀispʀydɑ̃s] nf
(DROIT) (= décisions) → legal precedents
faire jurisprudence → to set a legal precedent
(= principes) → jurisprudence