non-valeur

NON-VALEUR

(non-va-leur) s. f.
Manque de valeur. Une terre en non-valeur. Du revenu que produit une maison, il faut déduire tant pour les non-valeurs. Fig.
Je ne sais si je pourrai faire valoir toutes mes prétentions légitimes, et si je ne trouverai pas bien des non-valeurs [FONTEN., Lett. gal. Œuvr. t. I, p. 491, dans POUGENS]
Dans le commerce, non-valeur se dit de marchandises qui ne se vendent pas, d'articles qui ne doivent pas être portés en recette.
Terme de finances et de commerce. Certaines créances qu'on n'a pu recouvrer.
C'est celui [dîme ecclésiastique] de tous les revenus qui fait le moins de non-valeur, ou, pour mieux dire, qui n'en fait point du tout [VAUBAN, Dîme, p. 12]
Terme de finances. Fonds de non-valeur, fonds composés de centimes additionnels payés par les départements au prorata de leurs facultés contributives, et servant au dédommagement du contribuable qui justifie d'une perte de revenu. En termes militaires, non-valeurs, les musiciens et les soldats faisant près des officiers le service d'ordonnances.

HISTORIQUE

  • XVIe s.
    Les terres presentement en ries [friche] et non-valeur [DU CANGE, auca.]

non-valeur

NON-VALEUR. n. f. Manque de produit dans une terre, dans une ferme, dans une maison. Cette terre n'est pas bien cultivée, elle est en friche, en non-valeur. Cette terre était affermée trente mille francs, mais elle a fort diminué à cause des non-valeurs.

En termes de Finance et de Commerce, il se dit de Certaines parties d'impositions qu'on n'a pu lever, de certaines créances qu'on n'a pu recouvrer. Il y a dans la masse des contributions de ce département pour cent mille francs de non-valeurs.

Dans une armée, il se dit des Hommes qu'on ne peut compter ni pour le service de campagne ni pour le combat.

Il se dit aussi dans une profession quelconque et en général de Tous les incapables. On n'a pu garder cet employé, c'était une non- valeur.

non-valeur


NON-VALEUR, s. f. Manque de valeur. Il se dit d'une terre, qui ne raporte pas ce qu'elle devrait raporter; et des impositions qu'on ne peut lever.

Traductions

non-valeur

Nebbich