novation

(Mot repris de novations)

NOVATION

(no-va-sion) s. f.
Terme de jurisprudence. Mode d'éteindre une ancienne obligation en changeant le titre, le créancier ou le débiteur.
La novation s'opère de trois manières : 1° lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte ; 2° lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé par le créancier ; 3° lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve dégagé [, Code Nap. art. 1271]

HISTORIQUE

  • XIVe s.
    Novation de dettes est le renouvellement que aucun faict en sa demande, quand il se prend d'aucun detteur à autre [BOUTEILLER, Somme rural, tit. XLVIII, p. 343, dans LACURNE]

ÉTYMOLOGIE

  • Lat. novationem, de novare, rendre nouveau, de novus (voy. NEUF).

novation

NOVATION. n. f. T. de Jurisprudence. Changement par lequel un nouveau titre est substitué à un ancien. Ils ont stipulé dans la transaction qu'il n'y aurait point de novation au premier contrat. Sans novation d'hypothèque.
Traductions