patentable
(Mot repris de patentables)PATENTABLE
(pa-tan-ta-bl') adj.Qui est sujet à patente ; que l'on peut soumettre à l'impôt appelé patente.
Émile Littré's Dictionnaire de la langue française © 1872-1877
patentable
PATENTABLE. adj. des deux genres. Qui est sujet à patente.
Dictionnaire de L'Académie française 8th Edition © 1932-5