rétrocéder
(Mot repris de rétrocédais)rétrocéder
v.t.rétrocéder
(ʀetʀɔsede)verbe transitif
laisser à qqn ce que l'on a reçu rétrocéder un bien
RÉTROCÉDER
(ré-tro-sé-dé) v. a.Il se conjugue comme céder. Terme de jurisprudence. Céder, par un nouvel acte, quelque droit qu'on avait acquis par transport, et qu'on rend à celui de qui on l'avait reçu.
Votre Majesté n'oblige aucun des engagistes à se soumettre à cette décision, s'ils préfèrent d'exiger le remboursement de la finance qu'ils ont fournie, en rétrocédant les domaines qui leur ont été aliénés [NECKER, Compte rendu au roi, janv. 1781, p. 48]
ÉTYMOLOGIE
- Lat. retrocedere, qui veut dire aller en arrière, de retro, et cedere (voy. CÉDER).
rétrocéder
RÉTROCÉDER. v. tr. T. de Jurisprudence. Remettre à quelqu'un le droit qu'il avait cédé. Je lui ai rétrocédé la créance qu'il m'avait cédée.
rétrocéder
RÉTROCÉDER, v. act. RÉTROCESSION, s. f. [Rétrocédé, cè-cion: 1re é fer. 3e é fer. au 1er, è moy. au 2d.] Termes de Pratique. Ils expriment l' action de céder, de remettre à quelqu'un le droit, qu'il avait cédé auparavant. "Rétrocéder une dette. Faire rétrocession d'une dette.
Synonymes et Contraires
Traductions