usufructuaire

(Mot repris de usufructuaires)

usufructuaire

adj.
Relatif à l'usufruit.

USUFRUCTUAIRE

(u-zu-fru-ktu-ê-r') adj.
Qui concerne l'usufruit, qui appartient à l'usufruit.
Des réparations usufructuaires des immeubles qui n'entrent point en communauté [, Code civ. art. 1409]
Le douaire coutumier était un droit usufructuaire, attendu qu'il consistait dans l'usufruit de la moitié des biens du mari [LEGOARANT, ]

ÉTYMOLOGIE

  • Lat. usufructuarius, de usufructus (voy. USUFRUIT).

usufructuaire

USUFRUCTUAIRE. adj. des deux genres. T. de Jurisprudence. Qui a rapport à un usufruit. Droit usufructuaire.

usufructuaire


USUFRUCTUAIRE, adj. USUFRUIT, s. m. USUFRUITIER, IèRE, s. m. et f. [Uzufruktu-ère, frui, frui-tié, tiè-re: pénult. è moy. et long au 1er; 4e é fer. au 3e, è moy. et long au 4e.] Usufruit, jouïssance des fruits, du revenu d'un héritage, dont la propriété apartient à un aûtre. "Avoir l'usufruit d'une terre, d' une maison. = Usufructuaire, qui ne done que la faculté de jouïr des fruits. "Le douaire des femmes n'est qu'un droit usufructuaire. = Usufruitier, qui a l'usufruit. "Il ou elle n'est point propriétaire de cette terre: il n'en est qu'usufruitier: elle n'en est qu' usufruitière.